pretender a écrit:Au final, on joue bien (ou pas) tous la C1 et les règles ne sont pas les mêmes, et depuis bien + de 50 balais.
Triste réalité.
Ce n'est pas une compétition nationale hein
Modérateur: Modérateurs
pretender a écrit:Au final, on joue bien (ou pas) tous la C1 et les règles ne sont pas les mêmes, et depuis bien + de 50 balais.
Triste réalité.
richardB a écrit:Moi y a un truc que je ne comprend pas du tout. La fédé et la ligue accordent les licences aux associations supports des SASP. QU'est ce qui empêche les SASP de s'installer à Jersey ou à Monaco ou quelconque paradis fiscal pour bénéficier du même régime. Est ce qu'il y a un règlement de la fédé ou de la ligue qui impose d'avoir le siège de la SASP en France ? encore ça serait contraire à la libre circulation..
Au lieu de s'écharper la dessus, la ligue devrait dire soit on a un régime dérogatoire soit tous les clubs mettent leurs SASP à l'étranger. Je sais pas moi...
JMaulas a écrit:Je vous rappelle que l'imposition des entreprises à l Is suit le principe d' exploitation et de réalisation de benefice en France. (et non du domicil fiscal Ex ; on paye des impots en France sur les revenus exploités en France, meme si lentreprise a son siege social au caraibes. )
Par conséquent, pour Monaco il doit y avoir une convention régissant l'imposition.
gaby87 a écrit:Je tiens à féliciter narutom, pour le coup.
gaby87 a écrit:Je tiens à féliciter narutom, pour le coup.
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