Modérateur: Modérateurs
killerdemars a écrit:Comme nous, prochainement. Comme OMplanète, le Phocéen...
killerdemars a écrit:Comme nous, prochainement. Comme OMplanète, le Phocéen...
killerdemars a écrit:Comme nous, prochainement. Comme OMplanète, le Phocéen...
ruby a écrit:Ce n'est pas parce que la marque OM est déposée qu'il est strictement interdit de la citer, nommer ou même utiliser.
Cela dépend de beaucoup de facteurs et le droit sur la marque, même déposée, n'est pas un droit absolu, notamment lorsqu'il est opposé à un autre droit fondamental.
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