09 Juin 2006, 09:58
loursin a écrit:donc 2 ans ferme pour Courbis (ama c 'est pasqu'il etait deja sous le coup d'un surci)
non au total il va faire 3 ans et demi car il y a eu révocation du sursis précédent..
09 Juin 2006, 09:58
et quand on aura pire que RLD comme successeur,
09 Juin 2006, 09:59
09 Juin 2006, 09:59
09 Juin 2006, 10:00
gob a écrit:et quand on aura mieux que RLD comme successeur, ceux qui demandent son depart seront ravis ...
09 Juin 2006, 10:01
09 Juin 2006, 10:01
loursin a écrit:et quand on aura pire que RLD comme successeur,
pire a quel niveau ? encore plus magouilleur ?
09 Juin 2006, 10:01
09 Juin 2006, 10:01
09 Juin 2006, 10:02
09 Juin 2006, 10:04
TMIGER a écrit:Stän a écrit:2people a écrit:Stän, il aurait été bien con,
si il y en a un qui doit le faire, c'est bien lui, l'appel ne fait que reéxaminer le jugement et baisser les peines de condamnation si il y a des motifs pour, sinon confirmer le premier jugement.
Alors là pas du tout. L'appel, effectivement, réexamine le jugement, mais une nouvelle sanction est choisi, ne se basant pas obligatoirement sur le premier verdict, vu que ce n'est meme pas les même jurés.
exact mais il peut aussi agraver les peines, ce que j'espère
Axe a écrit:donc 2 ans ferme pour Courbis (ama c 'est pasqu'il etait deja sous le coup d'un surci)
et 3 ans avec surci pour RLD.... dites moi si je me trompe mais ya le procé periode Bouchet qui va s'ouvrir, et si la responsabilité de RLD est aussi engagé, le surci sautera c'est bien ça ???
EN TAULLE LE SUISSE
poupou alpin a écrit:loursin a écrit:donc 2 ans ferme pour Courbis (ama c 'est pasqu'il etait deja sous le coup d'un surci)
non au total il va faire 3 ans et demi car il y a eu révocation du sursis précédent..
Maitre Vergés, tu m'expliques ca stp, parce que j'suis largué?
09 Juin 2006, 10:06
09 Juin 2006, 10:07
09 Juin 2006, 10:07
09 Juin 2006, 10:08
09 Juin 2006, 10:08
09 Juin 2006, 10:09
A marseille un type fauché n'a aucune chance.
09 Juin 2006, 10:09
Cookies a écrit:Le tribunal n'a pas prononcé d'interdiction de gérer à son encontre. AP
09 Juin 2006, 10:10
09 Juin 2006, 10:10
Asuko a écrit:Cookies a écrit:Le tribunal n'a pas prononcé d'interdiction de gérer à son encontre. AP
ils auraient du prononcer une obligation de gerer pour lui