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TMIGER a écrit:Stän a écrit:2people a écrit:Stän, il aurait été bien con,
si il y en a un qui doit le faire, c'est bien lui, l'appel ne fait que reéxaminer le jugement et baisser les peines de condamnation si il y a des motifs pour, sinon confirmer le premier jugement.
Alors là pas du tout. L'appel, effectivement, réexamine le jugement, mais une nouvelle sanction est choisi, ne se basant pas obligatoirement sur le premier verdict, vu que ce n'est meme pas les même jurés.
exact mais il peut aussi agraver les peines, ce que j'espère
Stän a écrit:loursin a écrit:Stän a écrit:2people a écrit:Stän, il aurait été bien con,
si il y en a un qui doit le faire, c'est bien lui, l'appel ne fait que reéxaminer le jugement et baisser les peines de condamnation si il y a des motifs pour, sinon confirmer le premier jugement.
Alors là pas du tout. L'appel, effectivement, réexamine le jugement, mais une nouvelle sanction est choisi, ne se basant pas obligatoirement sur le premier verdict, vu que ce n'est meme pas les même jurés.
mdr vous etes ni l'un ni l'autre en fac de droit visiblement.. autant de conneries dans les 2 posts
Pour avoir été au centre d'un procés en appel, je sais comment ca se passe En appel, le procés et en quelque sorte "rejugé" en vérifiant que la C.R est bien été conduite.
hijodelsol a écrit:Qu'est ce qu'on fait alors docteur ?
Le qatari et le russe, c'est de la branlette intellectuelle, dreyfus c'est le néant, y a pas une autre solution ?
loursin a écrit:Stän a écrit:2people a écrit:Stän, il aurait été bien con,
si il y en a un qui doit le faire, c'est bien lui, l'appel ne fait que reéxaminer le jugement et baisser les peines de condamnation si il y a des motifs pour, sinon confirmer le premier jugement.
Alors là pas du tout. L'appel, effectivement, réexamine le jugement, mais une nouvelle sanction est choisi, ne se basant pas obligatoirement sur le premier verdict, vu que ce n'est meme pas les même jurés.
mdr vous etes ni l'un ni l'autre en fac de droit visiblement.. autant de conneries dans les 2 posts
loursin a écrit:Stän a écrit:loursin a écrit:Stän a écrit:2people a écrit:Stän, il aurait été bien con,
si il y en a un qui doit le faire, c'est bien lui, l'appel ne fait que reéxaminer le jugement et baisser les peines de condamnation si il y a des motifs pour, sinon confirmer le premier jugement.
Alors là pas du tout. L'appel, effectivement, réexamine le jugement, mais une nouvelle sanction est choisi, ne se basant pas obligatoirement sur le premier verdict, vu que ce n'est meme pas les même jurés.
mdr vous etes ni l'un ni l'autre en fac de droit visiblement.. autant de conneries dans les 2 posts
Pour avoir été au centre d'un procés en appel, je sais comment ca se passe En appel, le procés et en quelque sorte "rejugé" en vérifiant que la C.R est bien été conduite.
deja tu parles de jurés alors qu'on parle de tribunal correctionnel...
soit pas si moqueur loursin,
pour faire simple, l'appel est un jugement de fond (donc la peine peut etre diminuée ou augmentée) et la cass est un jugement de forme ( le verdict est soit confirmé ou infirmé, et dans ce cas c'est reparti pour un tour)
Boursin a écrit:soit pas si moqueur loursin,
pour faire simple, l'appel est un jugement de fond (donc la peine peut etre diminuée ou augmentée) et la cass est un jugement de forme ( le verdict est soit confirmé ou infirmé, et dans ce cas c'est reparti pour un tour)
l'oursin est taquin comme animal.
mais voila une explication qui est claire
Axe a écrit:ils me font rire ceux qui disent que ça sera la merde et les autres qui disent que c'est chaud de retrouver un repreneur...
Meme Lille and Co trouvent des repreneurs !
et franchement je voie pas comment on peut faire pire que Dreyfuss.
Meme en tant que smicard, tu me donne le club sans trop grosse déte, je suis sur que en 13 ans j'arive à gagner un truc
hijodelsol a écrit:RLD en prison catastrophique ? Moi je veux qu'il dégage, un point c'est tout. Je m'en contrefous de ce mec qui sert a rien, je préfère même voir mon club en ligue 2 avec foucault comme président !
Les histoires de milieux ? Depuis sa création ca existe ici, c'est pas los angeles mais c'est pas quimperlé aussi ! c'est Marseille !
L'image de notre club sera terni par ces histoires mais si à la fin dreyfus dégage, on en sortira gagnant !
Mayo a écrit:comment peux-t'on etre comdamné pour abus de biens sociaux, alors que depuis des années on nous rabache que tous l'argent investi par RLD ainsi que les differents transits budgetaire viennent sa fortune personnelle ... On nous aurait encore menti sur son implication financiaire au sein de l'OM ?
mistral gagnant a écrit:C'est tout a fait çaAxe a écrit:donc 2 ans ferme pour Courbis (ama c 'est pasqu'il etait deja sous le coup d'un surci)
et 3 ans avec surci pour RLD.... dites moi si je me trompe mais ya le procé periode Bouchet qui va s'ouvrir, et si la responsabilité de RLD est aussi engagé, le surci sautera c'est bien ça ???
EN TAULLE LE SUISSE
Vu les sanctions Il était évident qu ils fassent appel
J espère que les peinse seront confirmés en appel
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