Marseille condamné par la CPAM

Je ne savais pas qu'une caisse maladie était habilitée à juger si un tacle était régulier ou pas, volontaire ou pas

Des tacles comme celui-là il y en une dizaine par journée de championnat, d'ailleurs Blondeau n'avait eu qu'un carton jaune.

Lors du dernier Nice-OM Varraut s'est fait une fracture du péroné sur un contact à priori anodin avec Ferreira, l'OM va-t-il devoir payé les frais d'opération et d'hospitalisation ?

Nos voisins européens doivent bien rigoler : déjà les clubs français payent des cotisations hallucinantes, et maintenant ils doivent même rembourser les caisses d'assurances maladie

Thorgal,
oui je sais mais pour ma blague c'est moi drole

Je ne savais pas qu'une caisse maladie était habilitée à juger si un tacle était régulier ou pas, volontaire ou pas

Des tacles comme celui-là il y en une dizaine par journée de championnat, d'ailleurs Blondeau n'avait eu qu'un carton jaune.

Lors du dernier Nice-OM Varraut s'est fait une fracture du péroné sur un contact à priori anodin avec Ferreira, l'OM va-t-il devoir payé les frais d'opération et d'hospitalisation ?

Nos voisins européens doivent bien rigoler : déjà les clubs français payent des cotisations hallucinantes, et maintenant ils doivent même rembourser les caisses d'assurances maladie

c'est pas la cpam qui a tranché.
Et puis vu les sommes engagées, ils ont bien raison de faire payer le fautif plutöt que moi

The Thing, moi je suis content des cotisation des club français, il ne faut surtout pas les baissé

Je comprends pas comment on puisse être paranoïaque au point de penser que tout est toujours contre l'OM...

Moundir33, quand le Monquasque s'est fait exploser la jambe à Paris, le club de la capital a déboursé quelque chose ? J'en ai pas souvenir. Alors c'est pas être paranoïaque. C'est une constatation.

une question aussi est ce que bastia nous a dedomager pour l'agression de penneteau sur dos santos je pense pas

ben si les cpam concernées ne portent pas plainte, il peut pas y avoir de poursuites.

Confetize, je suis pas sûr que ça soit la CPAM qui prenne en charge un arrêt de travail d'un salarié monégasque.

Zorglub, certes. Mais c'est un exemple parmis d'autres.

une question aussi est ce que bastia nous a dedomager pour l'agression de penneteau sur dos santos je pense pas

le rapport?

ça servira de leçon, a la prochaine grave blessure on portera plainte

Pancho11, qui "on"?

une question aussi est ce que bastia nous a dedomager pour l'agression de penneteau sur dos santos je pense pas

oui cé clair que la, il ont rien fait pour nous!!!

Je suis tombé sur l'arrêt de la Cour de Cassation concernant cette affaire à mon partiel de juin . J'ai eu 4
Il s'agit en droit de la responsabilité du commetant ( OM) du fait du préposé ( Blondeau) . Ce qui est important de voir c'est si le joueur a agit dans le cadre de ses fonctions et en suivant la mission qui lui avait été confiée .
Les clubs ne peuvent pas agir directement dans ce cas puisque c'est la Sécu chargé de rembourses les sommes versées par le club donc le joueur à été bléssé qui est lésé dans ce cas .
Le club peut se porter partie civile mais ne récupérera vraisemblablement aucune indemnité . Seul le joueur et la Sécu sont en mesure de demander des indemnités

Moundir33, quand le Monquasque s'est fait exploser la jambe à Paris, le club de la capital a déboursé quelque chose ? J'en ai pas souvenir. Alors c'est pas être paranoïaque. C'est une constatation.

L'affaire Blondeau date de 99, soit 6ans. Si tu parles de Nonda, c'est beaucoup plus récent, on verra. Et je pense pas que la CPAM soit manipulée par la ligue ou qui que ce soit, à part par le ministere de la sante qui la pousse à faire des économies..
Et si l'OM a été poursuivit et condamné c'est bien pour quelquechose.

Et si l'OM a souvent des ennuis judiciaires c'est que l'on est à la pointe en ce qui concerne les techniques de malversation et autres fraudes. C'est aussi une constatation.

pareil pour dos santos

l'equipe.fr


L'Olympique de Marseille a été condamné vendredi par la Cour d'appel d'Angers à verser 29123 euros à la CPAM de Nantes pour les frais liés à la blessure d'Yves Deroff en 1999, alors joueur du FC Nantes blessé par un tacle du Marseillais Patrick Blondeau. Le 29 mai 1999, lors de l'ultime journée du Championnat de France, Blondeau avait taclé violemment Deroff, aujourd'hui à Strasbourg, le blessant à la jambe droite (double fracture tibia-péroné). La faute avait valu à Blondeau un carton jaune puis une suspension d'un mois par la commission de discipline de la Ligue nationale.

La Caisse primaire d'assurance maladie de Nantes avait fait assigner le club marseillais cinq mois plus tard, lui demandant le remboursement des frais engagés pour les soins et un arrêt de travail de cinq mois d'Yves Deroff. Un premier jugement d'irrecevabilité avait été prononcé. La Cour d'appel d'Angers avait été désignée comme cour de renvoi en avril 2004 par la Cour de Cassation.

Saisie par l'OM au terme d'une longue bataille judiciaire, cette dernière avait estimé que la responsabilité d'un club employeur ne pouvait être engagée que si le joueur professionnel, mis en cause, violait les règles du jeu par une faute caractérisée. «Le geste à l'origine des blessures n'est pas seulement un geste technique mal exécuté mais un geste brutal effectué avec une agressivité intempestive par un joueur plus préoccupé de neutraliser son adversaire que de faire vivre le ballon», a souligné notamment la Cour d'appel d'Angers. «Monsieur Blondeau, a donc, dans l'exercice de son activité professionnelle, commis une faute dont son employeur, civilement responsable, doit répondre», indique le jugement.


ben si ca marche comme ca le PSG va devoir casser sa tirelire pour payer les frais d'hospitalisation des mecs qui se sont fait charcuter par llacer et je te parle meme pas de rool...

On s'est bien fait niquer encore

le titre du topic est faux. La cpam n'a pas condamné l'om

Olala, y savent plus quoi inventez pour descendre l'OM... Une histoire qui date de 6 ans !! Faut arrêter là !!