gigi a écrit:Thorgal, justement, comme tu le dis, en foot ya svt des accords ou des clauses qui n'ont aucune valeur juridique.
l'OA n'est qu'une option qui ouvre la voie a la signature d'un nouveau contrat. Comme il n'est pas encore signé, rien n'oblige un joueur a le faire. Comme l'OA obligatoire qui est un accord de confiance entre 2 clubs selon les reglements FIFA. Le genre de truc facile a contester devant un tribunal.
pour l'itv je le repete, il a dit qu'il voulait rester par rapport a la rumeur d'un retour ds 3 mois a l'OM.
ds la 1ere itv il parlait pas de se barrer sur le champ, mais que s'installer durablement en Ecosse lui plaisait pas.
Surtout que l'OA est formellement interdite par l'arrêt Bosman. En fait, c'est juste un montant d'indemnité à l'amiable et bloqué pour une période donnée.
En clair, un club qui perd un joueur perd les prix que le joueur pourrait faire gagner au club et les ressources qui en découle (droits TV). Le club calcul ce cout (ou dommage). Le fait d'embaucher un salarié d'une autre entreprise est interdit : c'est le débauchage.
Le débauchage peut être réprimé judiciairement (affaire Mexès), là l'indemnité est fixée par un juge (privé ou public). Mais, il se peut très bien que pour éviter un procès, et donc des frais de procédure, un club accepte de payer une certaine somme en contrepartie de l'assurance de ne pas être inquiété devant un tribunal.
Ensuite, l'accord peut porter tant sur un indemnisation immédiate (le transfert sec) que étalé dans le temps (paiement à terme, pourcentage sur indemnisation, prime en cas de prix gagné...) et même prévoir que l'indemnisation pourra être conditionnelle avec un accord de non poursuite pour une certaine durée et à la condition de recevoir une somme convenue. Cette dernière solution est "l'OA".
OA est donc une formulation totalement impropre. Par ailleurs, on constate que le joueur n'a pas l'obligation d'être parti à la transaction. Sa présence n'est requise que pour deux choses : le montant de son salaire pendant la période de "prêt" (avec la question de qui paie quoi) et le cas échéant un accord sur un salaire futur en cas de levé de "l'OA".
Conclusion, l'OM a très bien pu signer un "prêt avec OA" sans l'accord de Skacel quant à l'OA. A noter que maintenant si le joueur refuse de signer de contrat avec les Hearts, l'OM ne pourra évoquer de préjudice et récupérera son joueur sans rien avoir à dire au club écossais ni au joueur.
La difficulté c'est cette "priorité" qu'a un club ayant une OA sur un joueur. A mon avis, cela doit relevé de l'usage professionnel qui veut parle de vente de joueurs. Cela doit permettre au club de dire qu'il a subi un dommage quand il s'avère que le joueur est parti dans un autre club pendant la période "d'OA". Mais, cette pratique me semble fragile juridiquement surtout au regard de "Bosman". Autre solution, faire signer au joueur que s'il signe un contrat avec un autre club durant cette période ce dernier doit payer une indemnité, indemnité en fait payer par le club qui l'achète au club bénéficiant de "l'OA". C'est la seule chose qui impose au joueur de signe la clause "d'OA", mais çà n'oblige en rien le joueur signer un contrat de travail avec le club bénéfiant de "l'OA" au delà de la période de "prêt".