22 Oct 2004, 16:00
voici la raison
Messieurs,
Nous avons eu la désagréable surprise de découvrir sur votre forum, des échanges de la version électronique de L’Equipe.
Nous vous rappelons donc que les internautes sont tenus de respecter les règles de droit de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, notamment :
De ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, information ou illustration, pour un usage autre que strictement personnel, ce qui exclut notamment toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion multiple en réseau ou par tout autre moyen (en particulier sur les forums de discussion) ;
De ne pas créer de lien hypertexte vers le site ;
De s’interdire de reproduire ou d’utiliser le terme « L’Equipe » en tout ou partie, qui est une marque enregistrée à l’INPI sous le numéro 1 377 003.
Si des faits similaires se renouvellent, soyez informés que toute infraction vis-à-vis de la législation pourrait nous mener à des procédures judiciaires prononçant de possibles sanctions ou dommages et intérêts.
Nous vous prions de croire, Messieurs, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
22 Oct 2004, 19:25
22 Oct 2004, 19:35
22 Oct 2004, 20:00
22 Oct 2004, 20:19
22 Oct 2004, 20:27
Tu veux pas un whisky d'abord ?
22 Oct 2004, 20:39
22 Oct 2004, 21:21
Boobie_the_Chicken a écrit:Juste un doigt
22 Oct 2004, 21:34
Vassili Zaitsev a écrit:Roh Bernard Pivot
22 Oct 2004, 21:35
pedretti a écrit:Boobie_the_Chicken a écrit:Juste un doigt
payday
22 Oct 2004, 21:51
mdr vous pétez les plombs c'est pas la gayprise ici c'est pas parce que ya fiotefiote et dehu que forcement a l om ya ke des pd on va passer pour quoi aprés.Boobie_the_Chicken a écrit:pedretti a écrit:Boobie_the_Chicken a écrit:Juste un doigt
payday
Un payday réclamerait + qu'un doigt
23 Oct 2004, 06:29
si je dis: l"equipe de sochaux a gagne son match de C3, je serais en infraction.De s’interdire de reproduire ou d’utiliser le terme « L’Equipe » en tout ou partie, qui est une marque enregistrée à l’INPI sous le numéro 1 377 003
23 Oct 2004, 09:25
L'equipe c'est fini!!
23 Oct 2004, 10:18
23 Oct 2004, 10:56
Jester a écrit:je suis sur que personne n'a compris ma blague
23 Oct 2004, 11:34
23 Oct 2004, 14:09
23 Oct 2004, 16:03
amha ils bluffent, je vois pas en quoi donner un lien est reprehensible.
Il me semble que des sites donnent des liens ed2k et y a pas plus de pb que ca
23 Oct 2004, 18:24
c'est bien ca le pb. Ils l'affirment comme ca mais je suis pas du tout sur que ce le soit tant que casonny a écrit:amha ils bluffent, je vois pas en quoi donner un lien est reprehensible.
sauf qu'ils marquent bien que la diffuson du lien tes illegale
24 Oct 2004, 00:54
tibtib09 a écrit:Sarah o'connor ?