MassaliaLive.com

[jarlandine]

T' as envoyé avec cr par la poste ?

http://fr.audiofanzine.com/bien-debuter ... t,p.3.html

http://www.eos-numerique.com/forums/f11 ... ent-71653/

iNTERESSANT : représenter le chèque à ta banque pour avoir un certificat qui te permettra d' engager des poursuites

http://www.italiq-expos.com/blog-shoppi ... on-recours

http://droit-finances.commentcamarche.n ... =1&url=%2F

Normalement, quand tu clos un compte, la banque doit récupérer chéquier, carte bleue etc, etc ....

Citation :

Les documents fournis par la banque
Dès qu'une banque décide de ne pas honorer un chèque faute de provision, elle est tenue d'en informer le bénéficiaire dans les deux jours en lui adressant une attestation de rejet. Celle-ci indique que l'émetteur du chèque est frappé d'interdiction bancaire et qu'à défaut de régularisation du chèque dans un délai de 30 jours, un certificat de non paiement pourra être établi à la demande du bénéficiaire et envoyé dans les 15 jours. Mais, ce certificat doit obligatoirement être envoyé par la banque après une deuxième présentation infructueuse.
Ce document vaut injonction de payer et est indispensable pour mettre en œuvre la procédure de recouvrement simplifiée.


La procédure de recouvrement simplifiée
Cette procédure simple et gratuite pour le bénéficiaire permet de récupérer le montant du chèque directement auprès de l'émetteur. Le bénéficiaire doit commencer par signifier à l'émetteur du chèque le certificat de non paiement, soit par huissier, soit par lettre recommandée avec accusé de réception. Cet acte vaut commandement de payer.
A défaut de règlement du chèque dans un délai de 15 jours, l'huissier délivre un titre exécutoire. Celui-ci a la même valeur qu'un jugement et autorise le bénéficiaire à engager toute les voies de recouvrement forcé (comme les saisies), pour récupérer sa créance.

[jarlandine]

T' as envoyé avec cr par la poste ?

http://fr.audiofanzine.com/bien-debuter ... t,p.3.html

http://www.eos-numerique.com/forums/f11 ... ent-71653/

iNTERESSANT : représenter le chèque à ta banque pour avoir un certificat qui te permettra d' engager des poursuites

http://www.italiq-expos.com/blog-shoppi ... on-recours

http://droit-finances.commentcamarche.n ... =1&url=%2F

Normalement, quand tu clos un compte, la banque doit récupérer chéquier, carte bleue etc, etc ....

Citation :

Les documents fournis par la banque
Dès qu'une banque décide de ne pas honorer un chèque faute de provision, elle est tenue d'en informer le bénéficiaire dans les deux jours en lui adressant une attestation de rejet. Celle-ci indique que l'émetteur du chèque est frappé d'interdiction bancaire et qu'à défaut de régularisation du chèque dans un délai de 30 jours, un certificat de non paiement pourra être établi à la demande du bénéficiaire et envoyé dans les 15 jours. Mais, ce certificat doit obligatoirement être envoyé par la banque après une deuxième présentation infructueuse.
Ce document vaut injonction de payer et est indispensable pour mettre en œuvre la procédure de recouvrement simplifiée.


La procédure de recouvrement simplifiée
Cette procédure simple et gratuite pour le bénéficiaire permet de récupérer le montant du chèque directement auprès de l'émetteur. Le bénéficiaire doit commencer par signifier à l'émetteur du chèque le certificat de non paiement, soit par huissier, soit par lettre recommandée avec accusé de réception. Cet acte vaut commandement de payer.
A défaut de règlement du chèque dans un délai de 15 jours, l'huissier délivre un titre exécutoire. Celui-ci a la même valeur qu'un jugement et autorise le bénéficiaire à engager toute les voies de recouvrement forcé (comme les saisies), pour récupérer sa créance.

Et ce me semble que lors d' une vente, l'objet de la vente n'est la propriété de l' acheteur que lorsque celui ci a payé, en attendant, la marchandise reste la propriété du vendeur et peut être récupérée .

[Bibpanda]

Et ce me semble que lors d' une vente, l'objet de la vente n'est la propriété de l' acheteur que lorsque celui ci a payé, en attendant, la marchandise reste la propriété du vendeur et peut être récupérée et tu as le droit de leurs casser les jambes pour le principe.

[Zobi1]

Devoir aller aux urgences hier soir : J'ai un oeuil de pirate

[jarlandine]

Un client mécontent ????

[Bibpanda]

Un client mécontent ????

Il est pas gigolo, Zobi.

[gob]

Retour de minorque hier.
Départ 9h.
Tempete en mer pendant 5h30 ( 500 personnes en train de degueuler dans le bateau)
bloqué sur l'autoroute par un enorme incendie vers figueras
bloqué par un second incendie vers Port Bou jusqu'a 1h30 cette nuit
roulé toute la nuit pour aller taffer a 8h

Par contre, vers Port Bou, de nombreuses ambulances et des vehicules funeraires qui passaient en trombe.
Drole de sensation ...

[Bibpanda]

C'est l'énorme incendie de la Jonquera, c'est catastrophique...

[Baioko]

gob, c'est le même incendie, plus de 13000Ha de brulé, les pompiers ne s'en sortent pas

[Fennec]

Ouais c'est cauchemardesque.

[sillicate]

Comment ça se passait au moyen age quand il n'y avait pas de canadair ni de camion de pompier et de citerne un peu partout ?

[Baioko]

Heureusement le vent à l'air de tombé aujourd'hui, ça devrai les aider

[dlb1664]

sillicate, ils attendaient la pluie

[Bibpanda]

L'Espagne n'avait pas besoin de cela en ce moment....

[IceCold]

sillicate,
1) y'avait moins de cons lançant des incendies
2) les seigneurs, comtes, et autres grands propriétaires s'assuraient de la présence de coupe-feu sur leurs terres (des bandes de 20m de large entièrement nues de végétation).
3) de toute façon au Moyen-Age, le bois ils en faisaient des maisons et des bateaux, donc y'avait rien à brûler

[gob]

en fait, celui de port bou ou j'ai été bloqué en second ( et ou j'ai vu les vehicules funeraires) etait moins important mais :

Information

A Portbou, un père a sauté d'une falaise avec sa fille de 15 ans pour échapper au feu

Putain, l'info qui circulait parmi nous cette nuit etait donc vraie ...

[RobertoCarlos]

ouaip mais l'histoire ne dit pas quelle etait la hauteur de la falaise pour qu'ils se tuent comme ca...

[Fennec]

Oui trois morts pour le moment, les deux personnes qui ont sauté de la falaise et une troisième qui a fait une crise cardiaque alors que sa maison était encerclée par les flammes.
Il y a également énormément de blessés.

[gob]

un brulé grave vient de décéder ...

[chaoui-78]

Je savais que Mickaël Jackson était toujours en vie !

pardon