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par **Olive** » 21 Juin 2006, 10:36

Bonjour,
J'ai commandé 7 maillots de foot sur ebay à un même vendeur de thailande, ce colis a été saisi par la douane, et je viens de recevoir aujourd'hui même une convocation de la doune à leurs entrepôts de Marignane.
J'aimerai savoir si quelqu'un s'y connait et sait ce qeu je vais avoir? où tout simplement que dois-je faire?
Merci d'avance
J'attends vos réponses

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:38

Olive, pourquoi ils ont été saisis ?

par **THa WeSCOAstdON** » 21 Juin 2006, 10:40

Olive, recel de produit contrefait

par **Olive** » 21 Juin 2006, 10:40

Guigou Mars a écrit:Olive, pourquoi ils ont été saisis ?

En période de coupe du monde, ils ont du surement saisir des paquets.. enfin je suppose

par **Olive** » 21 Juin 2006, 10:40

THa WeSCOAstdON a écrit:Olive, recel de produit contrefait

et qu'est ce que je risque?

par **sonny** » 21 Juin 2006, 10:41

les mecs de la douane te diront ce qu'il en retourne.

ils t'ont convoqués donc tu DOIT y aller de toue facon.t

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:41

Olive, mais c'était de vrai maillot achetaient dans de vrais magasins ? et pas des contre facon ou des "tombés du camion"!!!?

par **Olive** » 21 Juin 2006, 10:42

Guigou Mars a écrit:Olive, mais c'était de vrai maillot achetaient dans de vrais magasins ? et pas des contre facon ou des "tombés du camion"!!!?

Bé pour moi c'était des vrais mais venant de thaïlande j'en sais rien....

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:42

enfin dans de vrais magasin ... vuq ue c'est sur ebay... mais je veux dire les vendeurs ils les ont eu comment ...

par **THa WeSCOAstdON** » 21 Juin 2006, 10:43

Guigou Mars,le mot thailland suffit a dire que c'est des produit de cointrefacon enfin pour les maillot :wink:

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:43

Olive, si c'est des faux et que tn paquet c'est fait controler a la douane c'est normal que tu sois convoqué!

par **sonny** » 21 Juin 2006, 10:43

Olive, 5 maillots, c'est pas pour faire du recelle ou du commerce a grande echelle. c'est a usage personel. apres ils vont essayer de savoir si t usavais que c'était de la contre facon (savoir combie nt'as payé et qui est le mec et tout)

par **poupou alpin** » 21 Juin 2006, 10:43

N'oublies pas de vider tes poches avant d'y aller :mrgreen:

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:44

THa WeSCOAstdON, thailande= faux maillots= je savais pas= merci=Olive, tu es dans la merde :mrgreen:

par **Olive** » 21 Juin 2006, 10:44

THa WeSCOAstdON a écrit:Guigou Mars,le mot thailland suffit a dire que c'est des produit de cointrefacon enfin pour les maillot

Et je risque quoi? quelqu'un s'y connait? amende? broyage des maillots (au pire je m'en fou si c'est des faux comme vous avez l'air de me dire, c'est normal)?

par **bourdu13** » 21 Juin 2006, 10:45

Olive, t'a vraiment pas de q , parce que les douaniers de marignane sont des putzain de fainiants , ils servent a rien !!!! :mrgreen:

- vas y, tu dits rien , et suivant ce qu'ils te disent , tu leurs dits que tu n'est pas au courant de l'hautenticité de la marchandise , que tu as acheté sur le net et qu'il n'y avait rien pour le savoir !!! :wink:

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:45

sonny a écrit:Olive, 5 maillots, c'est pas pour faire du recelle ou du commerce a grande echelle. c'est a usage personel. apres ils vont essayer de savoir si t usavais que c'était de la contre facon (savoir combie nt'as payé et qui est le mec et tout)

exactement =D>

par **massi** » 21 Juin 2006, 10:45

Tes colis ont ete saisies par la douane tous simplement parce qu'il s'agit soit de contrefacons soit que tu as juste la tva francaise a payer puisque la thailande est un pays tiers a l'union!j'espere que ton vendeur t'as envoyé des factures! mais tu voulais en faire quoi de ces 7 maillots?Ils vont te poser la question et ne vas surtout pas dire que c'est pour les refiler ou vendre a quelqu'un!Ils vont certainement te demander si c'est la premiere fois que tu commandes ce genre de chose!si c'est de la contrefacon,ca se reglera par arrangement transactionnel vu le nombre peu important de ta marchandise et ils te mettront peut etre une amende et detruire ta marchandise!dans le meilleur des cas,tu auras la tva francaise a payer sur la valeur total de ta marchandise:c'est a dire que si ta facture s'eleve a 200 euros,il te feront payer 19,6% de la somme totale!
voila et ne crains rien,c'est pas mechant 7 articles!T'as jamais eu des problemes avant,au moins?

par **Guigou Mars** » 21 Juin 2006, 10:46

non mais c'est clair te fait pas trop de soucis!vas y sereinement il t'arrivera rien!

par **THa WeSCOAstdON** » 21 Juin 2006, 10:46

Olive, http://tabaka.blogspot.com/2004/11/mise ... -bien.html
Mise en vente aux enchères d'un bien contrefait : qui est responsable ?

Les ventes aux enchères se développent avec les risques de voir être mis en vente des produits contrefaisants (CDs copiés, imitations de produits de marques, etc.). La Cour Suprême allemande vient de mettre un terme à l'une des affaires les plus retentissantes en la matière qui opposait eBay à Rolex. Dans cette décision, la Cour confirme le fait que la société de courtage en ligne est un hébergeur au sens de la loi allemande et de la directive du 8 juin 2000 et donc ne peut pas être tenue pour responsable des offres mises en ligne par ses utilisateurs. Néanmoins, la Cour indique que eBay est tenu, dès qu'il a connaissance de l'offre de vente litigieuse, de procéder à sa suppression voire de prendre des mesures afin d'éviter de nouvelles mises en ligne. Ces principes ont été suivis en France par un jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 26 octobre 2004 qui a clairement affirmé qu'eBay n'était qu'un hébergeur au sens de "feu" les dispositions de la loi du 1er août 2000. Ce principe doit encore être confirmé avec la nouvelle rédaction posée par la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

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