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par **StL** » 07 Mai 2009, 12:51

fabMars89, je ne suis pas experte là dedans donc je ne pourrais pas te dire que j 'ai tout à fait raison ou tord.
Mais si tu parles de droit communautaire, quand tu vois les lois américaines aux point de vu des droits d'auteur et de la protection industrielle ce n'est pas du tout les mêmes qu'en France et donc lorsque tu es sur google ou même sur facebook tu dépend des lois américaines si mes souvenirs de droit et internet sont bons.
mais entre l'europe et la france je n'en sais rien.

par **loursin** » 07 Mai 2009, 13:02

lorsque tu es sur google ou même sur facebook tu dépend des lois américaines si mes souvenirs de droit et internet sont bons.

non je ne crois pas

par **loursin** » 07 Mai 2009, 13:16

par contre, sur Hadopi, je me demande quelles sont les voies de recours. on pourra faire "appel" ?

par **StL** » 07 Mai 2009, 13:28

loursin, je parle des données mises sur le site et non des utilisateurs eux mêmes

Pour les recours

Accusé à tort par l'HADOPI ? Pas de souci, un click suffit !

Notre site a pour vocation d'apporter une aide en ligne rapide et efficace au travers d'un "PACK RECOURS HADOPI" téléchargeable et utilisable facilement afin d'intenter des recours juridiques efficaces à l'encontre de l'HADOPI !

Exemple d'utilisation :

1) Vous surfer tranquillement en "bon père de famille" ... bref vous n'avez rien à vous reprocher !

2) Pourtant, vous recevez un beau matin un courrier (ou courriel) d'avertissement de l'HADOPI menaçant de couper votre accès, parce que, par exemple, un voisin mal intentionné a piraté votre connexion Wifi pour télécharger illégalement des fichiers ...

3) RECOURS-HADOPI.net vous fourni directement en ligne, un dossier complet de recours à utiliser dans les 30 jours (délai légal de recours autorisé).

4) Vous continuez à surfer tranquillement

source : http://www.recours-hadopi.net/

par **superolive** » 07 Mai 2009, 13:30

j'adore l'hypocrisie du texte cité .

C'est toujours le voisin qui télecharge illégalement. :roll:

par **squall** » 07 Mai 2009, 13:38

en gros personne ne sait ! ca va etre un beau merdier quand on va vouloir faire primer le droit européen dans les tribunaux ...
un spécialiste de la loi sait il la réponse ?

par **Flys** » 07 Mai 2009, 13:39

loursin a écrit:par contre, sur Hadopi, je me demande quelles sont les voies de recours. on pourra faire "appel" ?

Déjà laisse les trouver comment ils pourront couper internet, en laissant le téléphone, et la visualisation de ses emails.

Puis il faut savoir que ce seront vraiment les noobz qui seront touchés. Si tu dl sur rapidshare, megaupload, on peut rien contre toi. Tu dl sur les newsgroups, on peut rien contre toi. Et différents moyens existent pour surfer plus ou moins "anonymement".

Bref, Hadopi :hahaha:

par **bisounours06150** » 07 Mai 2009, 15:00

flys, moi on ma dit que si tu dll sur megaupload rapidshare etc.. ta encore plus de chance de te faire serer, c'est pas vrai ?

sa fait plaisir d'avoir vu le radar mobile a l'aller sur l'autouroute pour pas se faire flasher au retour

par **marseillais4ever** » 07 Mai 2009, 18:51

La pub channel avec audrey tautou. Quel délice :oops:

Cette nana me rend :exorbité:

La pub pour schweppes aussi est sympa dailleurs. Joli pied de nez

par **Olympien** » 07 Mai 2009, 19:15

le nouvel avatar de JRK :prosterne:

par **Genzô** » 07 Mai 2009, 21:55

Olympien a écrit:le nouvel avatar de JRK

D'habitude je suis pas vraiment fan, mais celui là est d'une rare violence!
C'est à qui cette culotte rose ?

par **Dessno** » 08 Mai 2009, 21:01

Genzô, ton avatar est énorme

par **randoulou** » 09 Mai 2009, 16:28

Les Glasgow Rangers ont remporté le "Old Firm Derby" contre le Celtic (1-0), samedi lors de la 35e journée du Championnat d'Ecosse et se sont emparés de la tête du classement.

par **Magneto** » 09 Mai 2009, 16:34

Tiens au moins on aura pas 12 posts de El Ma venant fanfaronner :lol:

par **sonny** » 10 Mai 2009, 00:38

randoulou a écrit:Les Glasgow Rangers ont remporté le "Old Firm Derby" contre le Celtic (1-0), samedi lors de la 35e journée du Championnat d'Ecosse et se sont emparés de la tête du classement.

quand il annonçait le old firm dans son pseudo je lui ai dit "les rangers gagneront huns - zéro" :mrgreen:

bravo les huns

par **sonny** » 10 Mai 2009, 00:43

sinon: séance photo avec Salma Hayek

(oui je me répète mais je m'en tape :mrgreen:

)

par **IceCold** » 10 Mai 2009, 00:46

"Come on Salma, make love with mon gros appareil, come on avec tes gros lolos"
ça a été productif?

par **sonny** » 10 Mai 2009, 01:02

IceCold a écrit:"Come on Salma, make love with mon gros appareil, come on avec tes gros lolos"
ça a été productif?

ca sera surtout lucratif si mes patrons bossent bien vu que j'étais le seul photographe sur le coup

par **squall** » 10 Mai 2009, 01:08

sonny a écrit:sinon: séance photo avec Salma Hayek (oui je me répète mais je m'en tape )

par **seleçao_OM** » 10 Mai 2009, 02:43

sonny a écrit:sinon: séance photo avec Salma Hayek (oui je me répète mais je me la tape )

Putain la chance

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Ces petits riens qui font plaisir - Vol I

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